« Nous », « notre » ou « nos », ou « Apption Labs », désignent Apption Labs Limited (une société privée à responsabilité limitée constituée au Royaume-Uni), Apption Labs, Inc. (une société constituée en Californie), Response Nordic AS (distributeur européen) et/ou l’une de nos filiales ; « nous », « notre », « nos » et les termes de sens similaire.

« Vous », « votre » ou « Utilisateur » désignent vous-même ou toute personne qui utilise les Sites Internet, les Produits, les Applications, les Services cloud ou l’un quelconque des Services, de quelque manière que ce soit.

« Sites Internet » est défini ci-dessous.

« Produits » désigne le thermomètre connecté sans fil pour viande Meater® et comprend tout autre produit actuel ou futur proposé par Apption Labs Limited et Response Nordic AS.

« Applications » désigne l’application mobile Meater® et toute autre application mobile future développée pour les Produits.

« Services » désigne l’utilisation du Site Internet, les services fournis par le Site Internet, tels que les services cloud, qui peuvent concerner spécifiquement un ou plusieurs Produits, y compris, sans s’y limiter, le thermomètre connecté sans fil pour viande Meater®, ainsi que l’utilisation des Produits eux-mêmes, l’utilisation des Applications et/ou l’utilisation des Services cloud associés aux Produits.

1 ACCÈS AUX SERVICES. Le site Internet et nom de domaine http://www.apptionlabs.com, le site Internet et nom de domaine https://meater.com, le site Internet https://meatermade.com.au, ainsi que toute page, fonctionnalité, contenu ou service applicatif lié (y compris, sans s’y limiter, tout service d’application mobile) proposé ponctuellement par nous en relation avec ceux-ci (collectivement, les « Sites Internet »), sont détenus et exploités par nous. Sous réserve des modalités du présent Contrat, nous pouvons proposer certains services, décrits plus en détail sur les Sites Internet et sélectionnés par vous (avec les Sites Internet, les « Services »), exclusivement pour votre usage personnel et non pour l’usage ou le bénéfice d’un tiers. Le terme « Services » comprend, sans s’y limiter, l’utilisation des Sites Internet, tout service que nous exécutons pour vous, y compris les services cloud, ainsi que le Contenu (tel que défini ci-dessous) que nous proposons sur les Sites Internet. Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre les Services à tout moment, y compris la disponibilité de toute fonctionnalité, base de données ou de tout Contenu. Nous pouvons également imposer des limites à certaines fonctionnalités et certains services, ou restreindre votre accès à une partie ou à la totalité des Services, sans préavis ni responsabilité. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de modifier le présent Contrat à tout moment en publiant un avis sur les Sites Internet, par l’intermédiaire des Applications ou en vous envoyant un avis par e-mail ou par courrier postal. Il vous incombe de consulter ces modifications et de vous en tenir informé. L’utilisation des Services après cette notification constitue votre acceptation des modalités du présent Contrat, telles que modifiées. Nous ne recueillons ni ne sollicitons sciemment de données à caractère personnel auprès de personnes âgées de moins de 13 ans et n’autorisons pas sciemment ces personnes à s’inscrire aux Services. Si vous avez moins de 13 ans, veuillez ne pas tenter de vous inscrire aux Services ni nous envoyer d’informations vous concernant, notamment votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone ou votre adresse e-mail. Aucune personne âgée de moins de 13 ans ne peut nous fournir de données à caractère personnel ni en fournir sur les Services. Si nous apprenons que nous avons recueilli des données à caractère personnel auprès d’un enfant de moins de 13 ans sans vérification du consentement parental, nous supprimerons ces informations dans les meilleurs délais. Si vous pensez que nous pourrions détenir des informations concernant un enfant de moins de 13 ans, veuillez nous contacter à l’adresse support.meater.com. Vous déclarez et garantissez que : (i) vous êtes une personne physique (et non une société), que vous avez l’âge légal pour conclure un contrat contraignant ou l’autorisation de vos parents pour le faire, et que vous avez au moins 13 ans ; (ii) toutes les informations d’inscription que vous fournissez sont exactes et véridiques ; et (ii) vous maintiendrez ces informations à jour. Vous certifiez également que vous êtes légalement autorisé à utiliser les Services et à y accéder, et assumez l’entière responsabilité du choix, de l’utilisation et de l’accès aux Services. Le présent Contrat est nul là où la loi l’interdit, et le droit d’accéder aux Services est révoqué dans ces juridictions.

2 CONTENU DU SITE INTERNET ET DES SERVICES. Les Sites Internet, les Produits, les Applications, les Services et leur contenu sont destinés exclusivement à un usage personnel et non commercial par les utilisateurs des Services et ne peuvent être utilisés que conformément aux modalités du présent Contrat. Tous les éléments affichés ou exécutés sur les Services (y compris, sans s’y limiter, les textes, graphiques, articles, photographies, images, illustrations et blogs, également désignés par le terme « Contenu », qui comprend les Contributions des utilisateurs [telles que définies ci-dessous]) sont protégés par le droit d’auteur. Vous devez respecter tous les avis de droit d’auteur, règles relatives aux marques, informations et restrictions contenus dans tout Contenu auquel vous accédez par l’intermédiaire des Services, et vous ne devez pas utiliser, copier, reproduire, modifier, traduire, publier, diffuser, transmettre, distribuer, exécuter, télécharger, afficher, concéder sous licence, vendre ou exploiter de toute autre manière, à quelque fin que ce soit, un quelconque Contenu, une contribution d’un tiers ou tout autre droit de propriété qui ne vous appartient pas : (i) sans le consentement écrit préalable exprès de leurs propriétaires respectifs, et (ii) d’une manière qui viole les droits d’un tiers. Les Sites Internet et les Services sont protégés par le droit d’auteur en tant qu’œuvres collectives et/ou compilations, conformément aux lois américaines sur le droit d’auteur, aux conventions internationales et aux autres lois relatives au droit d’auteur. Vous ne pouvez pas modifier, publier, transmettre, participer au transfert ou à la vente, reproduire (sauf disposition expresse de la présente Section 2), créer des œuvres dérivées à partir de, distribuer, exécuter, afficher ou exploiter de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie, le Contenu, les logiciels, les éléments ou les Services. Vous pouvez télécharger ou copier le Contenu (ainsi que les autres éléments affichés sur les Sites Internet ou les Services et proposés au téléchargement) uniquement pour votre usage personnel et non commercial, à condition de conserver tous les avis de droit d’auteur et autres avis contenus dans ce Contenu. Vous ne devez conserver aucune partie importante d’un quelconque Contenu, sous quelque forme que ce soit. La copie ou la conservation de tout Contenu à des fins autres que personnelles et non commerciales est expressément interdite sans autorisation écrite préalable de notre part ou du titulaire du droit d’auteur identifié dans l’avis de droit d’auteur du Contenu concerné. Si vous créez un lien vers les Sites Internet, nous pouvons révoquer votre droit de créer ce lien à tout moment, à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d’exiger notre consentement écrit préalable avant toute création de lien vers les Sites Internet. Dans le cadre de l’utilisation des Services, vous et d’autres utilisateurs pouvez fournir des informations que nous pouvons utiliser en relation avec les Services et qui peuvent être visibles par certains autres utilisateurs. Vous comprenez qu’en publiant des informations ou du contenu sur les Sites Internet ou en nous fournissant autrement du contenu, des éléments ou des informations, ou en les fournissant en relation avec les Services, y compris, sans s’y limiter, les informations que vous avez automatiquement mises à disposition par votre utilisation du Produit (collectivement, les « Contributions des utilisateurs »), vous nous accordez et nous accorde­rez par les présentes un droit non exclusif, mondial, libre de redevances, perpétuel, irrévocable, pouvant faire l’objet d’une sous-licence et cessible, d’exploiter pleinement ces Contributions des utilisateurs (y compris tous les droits de propriété intellectuelle associés) en relation avec les Services, les Sites Internet et notre activité (ainsi que celle de nos successeurs et ayants droit), notamment, sans s’y limiter, pour promouvoir et redistribuer tout ou partie des Services (et leurs œuvres dérivées) sur tout format de média et par tout canal de média ; toutefois, nous ne communiquerons vos informations permettant de vous identifier personnellement que conformément à notre Politique de confidentialité en vigueur. Vous accordez également et accorderez par les présentes à chaque utilisateur des Services une licence non exclusive lui permettant d’accéder à vos Contributions des utilisateurs par l’intermédiaire des Services et d’utiliser, modifier, reproduire, distribuer, préparer des œuvres dérivées, afficher et exécuter ces Contributions des utilisateurs dans la mesure permise par les fonctionnalités des Services et par le présent Contrat. En outre, vous comprenez que nous conservons le droit de reformater, modifier, créer des œuvres dérivées à partir de, extraire et traduire toute Contribution des utilisateurs que vous avez soumise. Pour éviter toute ambiguïté, la licence qui nous est accordée ci-dessus n’affecte pas votre propriété des éléments contenus dans vos Contributions des utilisateurs ni votre droit d’accorder des licences supplémentaires sur ces éléments, sauf accord écrit contraire. Vous comprenez que toutes les informations publiées publiquement ou transmises en privé par l’intermédiaire des Services relèvent de la seule responsabilité de la personne dont le contenu est issu et que nous ne serons pas responsables des erreurs ou omissions dans un quelconque contenu. Vous comprenez que nous ne pouvons pas garantir l’identité des autres utilisateurs avec lesquels vous pourriez interagir dans le cadre de l’utilisation des Services. En outre, nous ne pouvons pas garantir l’authenticité des données que des utilisateurs ou des commerçants peuvent fournir à leur sujet. Vous reconnaissez que tout Contenu auquel vous accédez en utilisant les Services l’est à vos propres risques et que vous serez seul responsable de tout dommage ou perte subi par une partie du fait de cet accès. En aucun cas, nous ne serons responsables de quelque manière que ce soit d’un quelconque Contenu, y compris, sans s’y limiter, des erreurs ou omissions dans un Contenu, ni de toute perte ou de tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation ou de l’exposition à un Contenu publié, envoyé par e-mail, consulté, transmis ou rendu disponible autrement par l’intermédiaire des Services.

3 RESTRICTIONS. Vous garantissez, déclarez et acceptez que vous ne fournirez aucun Contenu et n’utiliserez pas autrement les Services d’une manière qui : (i) porte atteinte ou contrevient aux droits de propriété intellectuelle ou aux droits de propriété, aux droits à l’image ou au respect de la vie privée, ou à tout autre droit d’un tiers ; (ii) viole une loi, un statut, une ordonnance ou un règlement ; (iii) est nuisible, frauduleuse, trompeuse, menaçante, abusive, constitutive de harcèlement, fautive, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieuse ou autrement répréhensible ; (iv) implique des activités commerciales et/ou des ventes sans notre consentement écrit préalable, telles que des concours, loteries, trocs, publicités ou systèmes pyramidaux ; (v) usurpe l’identité d’une personne ou d’une entité, notamment d’un employé ou représentant de notre société ; ou (vi) contient un virus, un cheval de Troie, un ver, une bombe à retardement ou tout autre code, fichier ou programme informatique nuisible. Nous nous réservons le droit de supprimer tout Contenu des Services à tout moment, pour quelque raison que ce soit (notamment à la réception de plaintes ou d’allégations de tiers ou d’autorités concernant ce Contenu, ou si nous craignons que vous ayez enfreint la phrase immédiatement précédente), ou sans aucune raison. Vous, et non Apption Labs ou Response Nordic AS, demeurez seul responsable de tout Contenu que vous téléchargez, publiez, envoyez par e-mail, transmettez ou diffusez autrement en utilisant les Services ou en relation avec ceux-ci, et vous garantissez détenir tous les droits nécessaires pour nous fournir ce contenu et nous accorder les droits d’utiliser ces informations en relation avec les Services et conformément aux présentes. Vous êtes responsable de toutes vos activités en relation avec les Services. Toute activité frauduleuse, abusive ou autrement illégale peut justifier la résiliation de votre droit d’accéder aux Services ou de les utiliser. Vous ne pouvez pas publier ni transmettre, ni faire publier ou transmettre, une communication ou sollicitation conçue ou destinée à obtenir le mot de passe, les informations de compte ou les informations privées d’un autre utilisateur des Services. Il est expressément interdit d’utiliser les Services pour compromettre la sécurité d’un réseau informatique, craquer des mots de passe ou des codes de chiffrement de sécurité, transférer ou stocker du matériel illégal (y compris du matériel pouvant être considéré comme menaçant ou obscène), ou se livrer à quelque activité illégale que ce soit. Vous n’exécuterez pas de liste de diffusion, de Listserv, de répondeur automatique sous quelque forme que ce soit, ni de « spam » sur les Services, ni aucun processus qui s’exécute ou est activé alors que vous n’êtes pas connecté aux Sites Internet, ou qui interfère autrement avec le bon fonctionnement de l’infrastructure des Services ou lui impose une charge déraisonnable. En outre, l’utilisation de logiciels, appareils ou autres processus manuels ou automatisés pour « parcourir », « extraire » ou « explorer » toute page des Sites Internet est strictement interdite. Vous ne décompilerez pas, ne procéderez pas à une ingénierie inverse et ne tenterez pas autrement d’obtenir le code source des Services. Vous serez responsable de la retenue, de la déclaration et du paiement de tous les impôts, droits et autres prélèvements gouvernementaux liés à votre activité en relation avec les Services.

4 EXCLUSION DE GARANTIE Nous n’entretenons avec vous aucune relation particulière et n’avons envers vous aucune obligation fiduciaire. Vous reconnaissez que nous n’exerçons aucun contrôle et n’avons aucune obligation d’agir concernant : les utilisateurs qui accèdent aux Sites Internet, aux Applications ou aux Services ; le Contenu auquel vous accédez par l’intermédiaire des Services ; les effets que le Contenu peut avoir sur vous ; la manière dont vous pouvez interpréter ou utiliser le Contenu ; ou les mesures que vous pouvez prendre après avoir été exposé au Contenu. Vous nous dégagez de toute responsabilité liée au fait que vous ayez acquis ou non du Contenu par l’intermédiaire des Services. Les Services peuvent contenir des informations, ou vous diriger vers des sites Internet contenant des informations, que certaines personnes peuvent juger offensantes ou inappropriées. Nous ne faisons aucune déclaration concernant le contenu inclus dans les Services ou accessible par leur intermédiaire, et nous ne serons pas responsables de l’exactitude, du respect du droit d’auteur, de la légalité ou de la décence des éléments contenus dans les Services ou accessibles par leur intermédiaire. Nous ne faisons aucune déclaration ni ne fournissons aucune garantie concernant les suggestions ou recommandations relatives aux services ou produits proposés ou achetés par l’intermédiaire des Services. Les produits et services achetés (qu’ils l’aient été ou non à la suite de telles recommandations et suggestions) sont fournis « EN L’ÉTAT », sans aucune garantie de notre part ou de la part d’autrui, sauf, en ce qui concerne les tiers uniquement, si une garantie est expressément et sans ambiguïté établie par écrit par un tiers désigné pour un produit ou service spécifique.

LES SERVICES, LE CONTENU, LES SITES INTERNET, LES PRODUITS ET SERVICES OBTENUS PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SITES INTERNET, AINSI QUE TOUS LES LOGICIELS, SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, OU GARANTISSANT QUE L’UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE OU EXEMPTE D’ERREURS. CERTAINS ÉTATS N’AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE LA DURÉE D’UNE GARANTIE IMPLICITE ; LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT DONC NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

Exception ~ Garantie limitée : Apption Labs garantit par les présentes que le thermomètre connecté sans fil pour viande Meater® est exempt de défauts de pièces, de matériaux et de fabrication pendant une période d’un (1) an à compter de la date d’achat. Si des réparations ou un entretien au titre de cette garantie sont nécessaires pendant la période de garantie limitée, veuillez contacter l’équipe Customer Happiness d’Apption Labs par e-mail ou par courrier afin d’obtenir des instructions sur l’emballage et l’expédition de votre thermomètre connecté sans fil pour viande Meater® à Apption Labs : Apption Labs Customer Happiness Team 3779 Cahuenga Blvd. Studio City, CA 91604 support.meater.com N’envoyez aucune pièce du Meater® ni le thermomètre connecté sans fil pour viande Meater® lui-même à Response Nordic AS sans avoir obtenu au préalable un numéro d’autorisation de retour (RMA) et les instructions correspondantes. Consultez la Section 16 (Politique de retour) pour plus d’informations. Cette garantie est NULLE si : a) les instructions de sécurité du produit relatives à l’utilisation correcte des Produits ne sont pas respectées ; b) des dommages accidentels sont survenus ; c) le Meater® a été utilisé à des fins commerciales ; ou d) le Meater® a été altéré.

5 POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ Pour obtenir des informations sur la manière dont nous traitons les données à caractère personnel, veuillez consulter notre Politique de confidentialité actuelle, qui est intégrée aux présentes par renvoi ; votre acceptation du présent Contrat constitue votre acceptation de notre Politique de confidentialité et votre accord pour être lié par celle-ci.

6. INSCRIPTION ET SÉCURITÉ. Pour utiliser certains aspects des Services, vous pouvez être tenu de vous inscrire auprès de nous et de choisir un mot de passe et un nom d’utilisateur (« Apption User ID »), ainsi que de fournir votre nom et votre adresse e-mail. Vous devez nous fournir des informations d’inscription exactes, complètes et à jour. Le non-respect de cette obligation constituera une violation du présent Contrat et pourra entraîner la résiliation immédiate de votre compte. Vous pouvez également associer un compte de réseau social dont vous êtes titulaire comme moyen d’inscription. Vous ne pouvez pas : (i) choisir ou utiliser comme Apption User ID le nom d’une autre personne dans l’intention d’usurper son identité ; ou (ii) utiliser comme Apption User ID un nom faisant l’objet de droits appartenant à une personne autre que vous sans l’autorisation appropriée. Nous nous réservons le droit de refuser l’inscription ou d’annuler un Apption User ID à notre discrétion. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe. Si vous accédez au Service par l’intermédiaire d’un site ou service tiers, vous nous fournirez les identifiants de votre compte tiers, vous consentez à la transmission des informations contenues dans ces comptes vers votre compte Apption Labs, et vous acceptez de n’utiliser que des comptes dont vous êtes titulaire, et non ceux d’une autre personne ou entité.

7 INDEMNISATION. Vous nous indemniserez et nous dégagerez de toute responsabilité, ainsi que nos sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, dirigeants et employés (notamment pour tous dommages, responsabilités, règlements, coûts et honoraires d’avocat), relativement à toute réclamation ou demande formulée par un tiers en raison de votre accès aux Services, de votre utilisation des Services, de votre violation du présent Contrat ou de la violation, par vous ou par un tiers utilisant votre compte, de tout droit de propriété intellectuelle ou autre droit d’une personne ou d’une entité.

8 LIMITATION DE RESPONSABILITÉ En aucun cas, nous, nos fournisseurs ou nos dirigeants, administrateurs, employés ou agents respectifs ne serons responsables, concernant le site Internet, les Services ou l’objet du présent Contrat, au titre d’un contrat, d’une négligence, d’une faute, d’une responsabilité stricte ou de toute autre théorie juridique ou d’équité : (I) d’un montant global supérieur au plus élevé de 100 $ ou des frais que vous avez payés pour les Services et pour tout Produit ou service acheté par l’intermédiaire des Services au cours de la période de 12 mois précédant la réclamation applicable ; (II) de dommages indirects, accessoires, punitifs ou consécutifs de quelque nature que ce soit ; (III) de pertes de données ou des coûts d’acquisition de biens ou services de remplacement ; ou (IV) de toute question échappant à notre contrôle raisonnable. Certains États n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou consécutifs ; les limitations et exclusions ci-dessus peuvent donc ne pas s’appliquer à vous.

9 FRAIS ET PAIEMENT Bien que certains de nos Services soient actuellement gratuits pour les utilisateurs, nous nous réservons le droit d’exiger le paiement de frais pour certains Services ou pour l’ensemble des Services. Vous devez payer tous les frais applicables, tels que décrits sur les Sites Internet en relation avec les Services que vous avez sélectionnés. Nous nous réservons le droit de modifier notre grille tarifaire et d’instaurer de nouveaux frais à tout moment, après vous en avoir informé, notamment par e-mail ou par publication sur les Sites Internet. Votre utilisation des Services après cette notification constitue votre acceptation de ces frais nouveaux ou augmentés. Les frais payés au titre des présentes ne sont pas remboursables.

10 SITES INTERNET TIERS Les Services peuvent contenir des liens vers des sites Internet ou services tiers (« Sites Internet tiers ») qui ne nous appartiennent pas et que nous ne contrôlons pas ; les Services peuvent également être accessibles en vous connectant par l’intermédiaire d’un Site Internet tiers, comme décrit plus en détail dans notre Politique de confidentialité. Lorsque vous accédez à des Sites Internet tiers, vous le faites à vos propres risques. Vous déclarez et garantissez par les présentes avoir lu et accepter d’être lié par toutes les politiques applicables des Sites Internet tiers relatives à votre utilisation des Services, et vous vous engagez à agir conformément à ces politiques, en plus de vos obligations au titre du présent Contrat. Nous n’exerçons aucun contrôle et n’assumons aucune responsabilité concernant le contenu, l’exactitude, les politiques de confidentialité, les pratiques ou les opinions exprimées sur les Sites Internet tiers. En outre, nous ne pouvons pas surveiller, vérifier, censurer ou modifier le contenu des Sites Internet tiers. En utilisant les Services, vous nous dégagez expressément de toute responsabilité découlant de votre utilisation de Sites Internet tiers. Vos interactions avec les organisations et/ou les personnes trouvées sur les Services ou par leur intermédiaire, y compris le paiement et la livraison de biens ou services, ainsi que toutes les autres modalités, conditions, garanties ou déclarations liées à ces transactions, relèvent exclusivement de votre relation avec ces organisations et/ou personnes. Vous devez effectuer toutes les vérifications que vous jugez nécessaires ou appropriées avant de réaliser une transaction en ligne ou hors ligne avec l’un de ces tiers. Vous acceptez que nous ne soyons pas responsables des pertes ou dommages, quels qu’ils soient, résultant de ces transactions. En cas de litige entre des participants sur ce site, ou entre des utilisateurs et un tiers, vous comprenez et acceptez que nous ne sommes aucunement tenus d’intervenir. Si vous êtes en litige avec un ou plusieurs autres utilisateurs, vous nous libérez par les présentes, ainsi que nos dirigeants, employés, agents et ayants droit, de toute réclamation, demande et de tout dommage (réel ou consécutif), de quelque nature que ce soit, connu ou inconnu, soupçonné ou insoupçonné, divulgué ou non divulgué, découlant de ces litiges ou s’y rapportant de quelque manière que ce soit. Si vous résidez en Californie, vous renoncez par les présentes à l’application de l’article 1542 du Code civil de Californie, qui dispose : « Une renonciation générale ne s’étend pas aux réclamations dont le créancier ignore ou ne soupçonne pas l’existence en sa faveur au moment de l’exécution de la renonciation et qui, s’il les avait connues, auraient nécessairement influé de manière substantielle sur son règlement avec le débiteur. »

11 RÉSILIATION. Le présent Contrat restera pleinement en vigueur pendant toute la durée de votre utilisation des Services (y compris les Produits, les Applications et/ou les Sites Internet). Vous pouvez mettre fin à votre utilisation des Services à tout moment. Nous pouvons mettre fin à votre accès aux Services ou à votre adhésion, ou les suspendre, à tout moment, pour quelque raison que ce soit et sans avertissement, ce qui peut entraîner la perte et la destruction de toutes les informations associées à votre adhésion. Nous pouvons également mettre fin à tout ou partie des Services et à l’accès au Site Internet, ou les suspendre, immédiatement, sans préavis ni responsabilité, si vous violez l’une quelconque des modalités du présent Contrat. À la résiliation de votre compte, votre droit d’utiliser les Services, d’accéder au Site Internet et d’accéder à tout Contenu prendra immédiatement fin. Toutes les dispositions du présent Contrat qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation resteront en vigueur après celle-ci, notamment les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

12 DIVERS. Le fait pour l’une ou l’autre des parties de ne pas exercer, à quelque égard que ce soit, un droit prévu aux présentes ne saurait être considéré comme une renonciation à tout autre droit au titre des présentes. Nous ne serons pas responsables de tout manquement à l’exécution de nos obligations au titre des présentes lorsque ce manquement résulte d’une cause échappant à notre contrôle raisonnable, notamment d’une défaillance ou d’une dégradation mécanique, électronique ou des communications (y compris les interférences dues au « bruit de ligne »). Si une disposition du présent Contrat est jugée inapplicable ou invalide, cette disposition sera limitée ou supprimée dans la mesure minimale nécessaire afin que le présent Contrat demeure autrement pleinement en vigueur et applicable. Le présent Contrat ne peut être cédé, transféré ou faire l’objet d’une sous-licence par vous, sauf avec notre consentement écrit préalable. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer le présent Contrat ainsi que nos droits et obligations sans consentement. Les deux parties conviennent que LE PRÉSENT CONTRAT CONSTITUE L’EXPRESSION COMPLÈTE ET EXCLUSIVE DE L’ACCORD MUTUEL DES PARTIES CONCERNANT LES SERVICES ET REMPLACE ET ANNULE TOUS LES ACCORDS, COMMUNICATIONS ET AUTRES ACCORDS PRÉALABLES, ÉCRITS OU ORAUX, RELATIFS AUX SERVICES, ET QUE TOUTE MODIFICATION DOIT ÊTRE ÉTABLIE PAR ÉCRIT ET SIGNÉE PAR LES DEUX PARTIES, sauf disposition contraire des présentes. Le présent Contrat ne crée aucune relation d’agence, de partenariat, de coentreprise ou d’emploi, et vous n’avez aucune autorité, quelle qu’elle soit, pour nous engager de quelque manière que ce soit. Les titres de chaque section ont été inclus ci-dessus pour votre commodité, mais ils n’ont aucune portée juridique et peuvent ne pas refléter fidèlement le contenu des dispositions qu’ils précèdent. Vous convenez avec Apption Labs qu’aucun tiers bénéficiaire n’est visé par le présent Contrat.

13 ARBITRAGE ; DROIT APPLICABLE. Le présent Contrat est régi par les lois de l’État de Californie et doit être interprété conformément à celles-ci, sans tenir compte de leurs dispositions relatives aux conflits de lois. Tout litige découlant de l’objet du présent Contrat ou s’y rapportant sera définitivement réglé par arbitrage dans le comté de Los Angeles, en Californie, en langue anglaise, conformément aux Streamlined Arbitration Rules and Procedures de Judicial Arbitration and Mediation Services, Inc. (« JAMS ») alors en vigueur, par un arbitre commercial disposant d’une expérience substantielle dans le règlement des litiges en matière de propriété intellectuelle et de contrats commerciaux, sélectionné sur la liste appropriée des arbitres de JAMS conformément aux Streamlined Arbitration Rules and Procedures de JAMS. Le jugement rendu sur la sentence ainsi prononcée peut être inscrit auprès d’un tribunal compétent, ou une demande peut être adressée à ce tribunal afin qu’il reconnaisse judiciairement toute sentence et rende une ordonnance d’exécution, selon le cas. Tout arbitrage au titre du présent Contrat se déroulera à titre individuel : les arbitrages collectifs et actions collectives ne sont pas autorisés. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QU’EN CONCLUANT LE PRÉSENT CONTRAT, VOUS ET NOUS RENONCEZ CHACUN AU DROIT À UN PROCÈS DEVANT JURY OU À PARTICIPER À UNE ACTION COLLECTIVE. Nonobstant ce qui précède, chaque partie a le droit d’introduire une action devant un tribunal compétent afin d’obtenir une mesure injonctive ou toute autre mesure équitable dans l’attente de la décision définitive de l’arbitre. À toutes fins du présent Contrat, les parties consentent à la compétence exclusive et au lieu de juridiction exclusif des tribunaux fédéraux des États-Unis situés dans le district central de Californie.

14 PROCÉDURE DE FOURNITURE D’UNE CONTESTATION : Si le fournisseur de contenu, le membre ou l’utilisateur estime que le matériel supprimé (ou dont l’accès a été désactivé) ne porte pas atteinte à un droit, ou s’il estime avoir le droit de publier et d’utiliser ce matériel du fait du titulaire du droit d’auteur, de l’agent du titulaire du droit d’auteur ou, conformément à la loi, du fournisseur de contenu, du membre ou de l’utilisateur, il doit envoyer à l’Agent désigné indiqué ci-dessous une contestation contenant les informations suivantes :A. Une signature physique ou électronique du fournisseur de contenu, du membre ou de l’utilisateur ; B. L’identification du matériel qui a été supprimé ou dont l’accès a été désactivé, ainsi que l’emplacement où le matériel apparaissait avant sa suppression ou sa désactivation ;C. Une déclaration indiquant que le fournisseur de contenu, le membre ou l’utilisateur estime de bonne foi que le matériel a été supprimé ou désactivé à la suite d’une erreur ou d’une mauvaise identification du matériel ; etD. Le nom, l’adresse, le numéro de téléphone et, le cas échéant, l’adresse e-mail du fournisseur de contenu, du membre ou de l’utilisateur, ainsi qu’une déclaration indiquant que cette personne ou entité consent à la compétence du tribunal fédéral du district judiciaire dans lequel se trouve l’adresse du fournisseur de contenu, du membre ou de l’utilisateur ou, si cette adresse se trouve en dehors des États-Unis, de tout district judiciaire dans lequel nous sommes situés, et que cette personne ou entité acceptera la signification d’actes de procédure de la part de la personne ayant fourni la notification de la violation alléguée.E. Si l’Agent désigné reçoit une contestation, nous pouvons en envoyer une copie à la partie plaignante initiale, en l’informant que nous pouvons remettre en ligne le matériel supprimé ou cesser de désactiver son accès dans un délai de 10 jours ouvrables. Sauf si le titulaire du droit d’auteur engage une action visant à obtenir une ordonnance judiciaire contre le fournisseur de contenu, le membre ou l’utilisateur, le matériel supprimé peut être remis en ligne ou son accès rétabli dans un délai de 10 à 14 jours ouvrables, ou davantage, après réception de la contestation, à notre discrétion. Veuillez contacter notre Agent désigné chargé de recevoir les notifications de violation alléguée à l’adresse suivante : Apption Labs, Inc., 3779 Cahuenga Blvd., Studio City, CA 91604

15 RÈGLES RELATIVES AUX LOTERIES, CONCOURS, TIRAGES AU SORT ET PROMOTIONS. En plus des modalités du présent Contrat, les loteries, concours, tirages au sort ou promotions similaires (collectivement, les « Promotions ») accessibles par l’intermédiaire des Sites Internet ou des Applications peuvent être régis par des règles spécifiques distinctes du présent Contrat. En participant à une telle Promotion, vous serez soumis à ces règles, qui peuvent différer des modalités énoncées aux présentes. Nous vous invitons à consulter les règles spécifiques applicables à une Promotion donnée, qui seront accessibles depuis cette Promotion, ainsi que notre Politique de confidentialité qui, en plus du présent Contrat, régit les informations que vous soumettez dans le cadre de ces activités. Dans la mesure où les modalités de ces règles entrent en conflit avec le présent Contrat, les modalités de ces règles prévaudront. A. Codes de réduction et codes promotionnels : Les Promotions, règles de remise ou codes de réduction donnant droit à un cadeau gratuit avec un achat donnent droit à un cadeau gratuit par commande, et non par article, sauf indication contraire. Un seul code de réduction, une seule règle de remise ou une seule promotion peut être utilisé par commande, sauf indication contraire. Les Promotions, règles de remise et codes de réduction sont valables uniquement jusqu’à la date d’expiration indiquée. Les codes promotionnels/de réduction peuvent être modifiés à tout moment. Pour recevoir un article gratuit avec un code promotionnel, l’article doit être ajouté à votre panier et le code promotionnel doit être ajouté lors du paiement ; le prix de l’article gratuit sera déduit du montant total.

16 POLITIQUE DE RETOUR. Les retours ne sont pas acceptés au-delà de 30 jours à compter de la date d’achat. Veuillez ne pas contacter notre service client pour demander un retour plus de 30 jours après la date d’achat initiale. Notre service client ne peut en aucun cas organiser un retour contre remboursement après 30 jours. Si un produit acheté sur notre boutique en ligne ne répond pas à vos attentes, vous pouvez nous contacter afin d’organiser un retour contre remboursement dans les 30 jours suivant l’achat. La date figurant sur votre reçu de vente constitue la date d’achat, sauf indication contraire. Vous serez remboursé selon le même mode de paiement que celui utilisé lors de l’achat. Après 30 jours, veuillez consulter notre politique de garantie pour les problèmes liés aux produits et aux services. Les produits retournés doivent être neufs, inutilisés et contenir leur emballage et leurs accessoires d’origine (y compris tous les manuels et instructions du produit). Tout produit ayant été mal utilisé ou présentant des signes d’utilisation intensive ne sera ni repris ni échangé. Les frais d’expédition et de manutention initiaux ne seront pas remboursés. Vous êtes responsable de tous les frais d’expédition, sauf lorsque le retour résulte d’une erreur de notre part. Tous les retours seront soumis à des frais de remise en stock de 15 % en raison des coûts associés au traitement et à la gestion des retours. Si vous souhaitez retourner votre achat, veuillez contacter notre équipe Customer Happiness à l’adresse support.meater.com. Nous vous accompagnerons dans toutes les étapes nécessaires au retour de votre produit et vous communiquerons un numéro d’autorisation de retour (RA). Les retours non autorisés ou le retour d’un produit qui n’est pas dans un état permettant sa revente peuvent entraîner la confiscation du produit. Nous ne sommes pas responsables des retours perdus pendant le transport. Nous ne pouvons pas émettre de remboursements ni accepter les retours de produits achetés dans un magasin de détail. Notre équipe Customer Happiness peut uniquement aider pour les achats effectués sur notre boutique en ligne www.meatermade.com.au. Pour toute question ou tout éventuel retour concernant des articles achetés sur notre boutique en ligne, veuillez contacter meater@response-nordic.com. Pour tout autre achat, veuillez contacter le magasin où vous avez initialement effectué votre achat meater@response-nordic.com 17 POLITIQUE D’ANNULATION. Les détails d’une commande ne peuvent pas être modifiés ou annulés une fois la commande passée. Contactez l’équipe Customer Happiness à l’adresse meater@response-nordic.com pour toute question.

18 POLITIQUE D’EXPÉDITION. Les commandes passées un jour ouvrable (du lundi au vendredi) sont généralement expédiées sous 1 à 2 jours ouvrables. Les commandes traitées le week-end seront expédiées le lundi ou le mardi, selon notre volume d’activité. Les jours ouvrables n’incluent pas les week-ends ni les jours fériés nationaux. Une fois la commande expédiée, Response Nordic AS n’est pas responsable des retards causés par notre transporteur, les conditions météorologiques ou d’autres facteurs liés à l’expédition. Response Nordic AS n’est pas responsable de la TVA, des frais de douane ou des taxes internationales engagés après l’achat de marchandises sur notre boutique en ligne. Toute commande passée sur notre boutique en ligne ne peut être expédiée que vers les pays concernés (ceux disponibles à la sélection sur la boutique elle-même).

19 POLITIQUE DE LIVRAISON GRATUITE. Si Response Nordic AS propose la livraison gratuite en Europe pour l’un de ses Produits, votre commande sera livrée dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables après l’expédition de votre article. Toutefois, nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre notre politique de livraison gratuite à tout moment.

20 POLITIQUE DE PRÉCOMMANDE. En passant une précommande auprès de Response Nordic AS, vous réservez votre ou vos produit(s) et bénéficiez d’une priorité sur toutes les commandes passées ultérieurement. Vous pouvez annuler votre précommande dans les 10 jours suivant la commande si vous changez d’avis. Afin de garantir que vous receviez votre ou vos produit(s) dès leur disponibilité, votre carte bancaire sera débitée dès que vous passerez une commande comprenant un article en précommande. Si vous passez une commande comprenant un article en précommande et un produit en stock, votre commande sera expédiée lorsque l’article en précommande sera disponible.

21 MISE AU REBUT DES ARTICLES RAPPELÉS. En remplissant un formulaire de rappel sur les Sites Internet, vous acceptez avoir mis au rebut les articles concernés et qu’ils ne seront plus utilisés. Response Nordic AS n’est pas responsable de la mauvaise utilisation des articles rappelés une fois que vous avez rempli un formulaire de rappel.

22 CONTACT. Pour toute question, plainte ou réclamation concernant les Services, les Sites Internet, les Applications ou les Produits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : Response Nordic AS, Østre Rosten 102B, 7075 Tiller, Norvège, meater@response-nordic.com ou à l’adresse support.meater.com.